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Comment acheter des antiquités

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Oeuvres d’art : la fiscalité des objets d'art Acquérir des objets d'art est sans doute le placement qui procure le plus d'avantages fiscaux. Les amateurs d’antiquités et de meubles anciens ne savent pas toujours que derrière leur passion se cache une opération patrimoniale rentable. JC Livet, expert en antiquités et objets d’art, vous explique le fonctionnement de ce régime fiscal particulier.

	Acheter des objets d’art ne vous rend pas imposable à l’ISF Depuis l'origine, les œuvres d'art sont exonérées d'impôt sur la fortune. Pourquoi donc continuer à payer l'ISF sur des placements boursiers, dont la rentabilité est d'ailleurs aujourd'hui très incertaine, alors qu'il serait sans doute plus judicieux de placer cet argent dans des antiquités, comme du mobilier ancien dont vous profitez tous les jours, ou des tableaux de maître, à l'abri des taxations fiscales. A titre d'exemple, si vous êtes taxé dans la tranche marginale à 1 %, l'acquisition d'un tableau d'une valeur de 15 000 euros vous fera économiser 150 euros par an.
	Antiquités : pas de plus-value après 12 ans En cas de revente, vous devez normalement acquitter 27 % d'impôt sur le montant de la plus-value réalisée, prélèvements sociaux inclus. Mais vous bénéficiez d'un abattement de 10 % par année de détention au-delà de 2 ans. Ce qui vous rend non imposable après 12 années de propriété. Pour cela, il faut pouvoir prouver la date d'acquisition de votre objet d’art, par le biais d'une facture d'achat notamment. Pensez donc toujours à réclamer une facture lors de l'achat. A défaut d'une telle preuve, il faudra acquitter une taxe forfaitaire de 5 % sur le prix de vente de votre objet d’art.
	Objets d’art, antiquités : minorer le coût des transmissions patrimoniales Lors d'une succession, l'ensemble du mobilier peut être évalué à un forfait correspondant à seulement 5 % du patrimoine immobilier transmis. Cette évaluation ne peut être retenue que dans des conditions bien précises : - elle ne concerne que les objets destinés à l'ornement des appartements, tels les meubles, les objets d’art ou les tableaux, - il faut qu'il n'y ait eu ni vente publique dans les deux ans à compter du décès, ni production d'un inventaire rendu public. Ainsi par ce biais, une toile de maître ou une antiquité valant plusieurs dizaines de milliers d'euros peut être taxée à une valeur bien inférieure.
	Antiquités et objets d’art : payer l'impôt en nature ou par dation en paiement Les oeuvres et objets d'art peuvent servir à régler les droits de succession ou l'ISF. Cette procédure, souvent ignorée, s'appelle la dation en paiement. Elle est simple et a, paradoxalement, le mérite d'être longue. Vous faites une offre au Trésor comportant l'évaluation des biens proposés en paiement. Après une procédure administrative pouvant durer jusqu'à trois ans, l'œuvre est présentée à la commission d'agrément des dations, qui donne ou non son accord. La lenteur de la procédure permet au contribuable de suspendre tout ou partie des droits de succession sans qu'aucun intérêt de retard ne soit dû ! De plus, le redevable de l'impôt peut retirer sa demande à tout moment, même après acceptation de l'état, sans que cela entraîne de conséquence financière. La dation vous permet donc de bénéficier d'un double avantage : régler l'impôt avec une antiquité et bénéficier d'un délai non négligeable pour satisfaire vos obligations fiscales.
	A suivre : Bien assurer ses meubles anciens et ses objets d'art